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Mentions Légales

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Mentions légales

Conformément aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site : generateur-university.com Les infos qui suivent :


1. Déclaration légales :

Nom du propriétaire : Jack MFT
Adresse de localisation du titulaire : 44210 Ste Marie sur Mer

Le Concepteur du site web est : Jack MFT
Le Directeur de publication est : Jack MFT
Ou entrer en contact avec le Chef de la publication : bienvenue@generateur-university.com

Le Développeur est : Jack MFT
Par quel moyen contacter le Webmaster : bienvenue@generateur-university.com

L'hebergeur du site est : O2Switch
SASU au capital social de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE 6311Z
Numéro de TVA : FR 35 510 909 807
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert - 63000 Clermont-Ferrand - France


2. Présentation :

Tout internaute se connectant et utilisant le site web : generateur-university.com est considéré comme usagé du site internet.
Le site web generateur-university.com réuni différents services, dans l'état, disponible pour les usageé. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu'envers le Réalisateur du site generateur-university.com. Le site generateur-niversity.com est actualisé régulièrement par Jack MFT.
Jack MFT s'efforce de fournir sur le site internet generateur-university.com des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et les informations transmises sur son site web, qu'elles soient de son fait ou non. En répercussion, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous son unique responsabilité.


3. Accessibilité :

Le site internet generateur-university.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de la mise à jour ou force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, generateur-university.com se devouera à faire son maximum afin de rétablir l'accès au site et tentera alors d'informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l'interruption. N'étant soumis qu'à une redevance de moyen, generateur-university.com ne saurait être designé comme responsable de tout dommage, quelle qu'en soit sa nature, résultant d'une indisponibilité du service


4. Propriété intellectuelle :

Jack MFT est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site web, tant structurellement que sur les textes, images, graphismes, logo, bande sonore, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site suivant generateur-university.com, affichage, modification, adaptation totale ou partielle de l'un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, excepté autorisation écrite préalable de Jack MFT, responsable du site suivant à l'email : bienvenue@generateur-university.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction site internet generateur-university.com, représentation, modification, adaptation totalement ou partiellement de l'un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, sauf acceptation écrite préalable de Jack MFT, responsable du site à cette adresse : bienvenue@generateur-university.com, dans le cas contraire elle sera désigné comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite selon les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


5. Liens hypertextes et cookies :

Le site internet generateur-university.com possède un certain nombre de URL hypertextes vers différents sites (partenariats, sites sources .) Néanmoins, JAck MFT n'a pas la possibilité de vérifier l'ensemble des élements des différents sites consultés et rejette donc toute responsabilité de de cette façon concernant les eventuels risques de contenus interdits.
L'usager est tenu informé que lors de ses visites sur le site generateur-university.com, un ou des cookies sont capable de s'installer automatiquement sur son via son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données informatique qui ne permettra pas de savoir qui l'utilise, mais qui enregistre des informations concernant la navigation de l'utilisateur sur le site. 
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6. Protection des personnes et des biens - Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site generateur-university.com, Jack MFT ne aucune information personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'usager que pour le besoin de différents services mis à disposition par le site suivant generateur-university.com. L'utilisateur fournit les informations en pleine conscience de cause, particulièrement quand il effectue par lui-même à la saisie. Il est donc détaillé à l'utilisateur du site generateur-university.com la contrainte ou pas de mentionner ces données.
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Sans information personnelle de l'usager du site generateur-university.comr ne sera publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée sur n'importe quel support à des groupes. Seulement l'hypothèse du rachat du site web generateur-university.com et de tout ses droits autorise Jack MFT à céder les dites informations à l' acquéreur qui serait alors à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des informations concernant l'utilisateur du site suivant generateur-university.com.
Le site suivant generateur-university.com est conforme avec le RGPD voir notre politique RGPD.

Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).

Qui sommes nous ?

Gérérateur-University.com est né de mon imagination. Je suis Jack et à force de chercher des générateurs en ligne, j’ai eu l’idée d’essayer de regrouper tous les générateurs en ligne que j’ai trouvé et d’en rajouter au fur et à mesure. J’espère que ma démarche vous plaira et que vous parlerez de la bible des générateurs en ligne autour de vous ! 

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